DREHSOCKEL UND AUTOSITZ
Brevet européen · EP3974249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974249
- Numéro de demande
- EP21189216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- CN 202021596164 U 04.08.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
DU, Yuan
Zhongshan City, Guangdong Province, CN
HUANG, Haixing
Zhongshan City, Guangdong Province, CN
YANG, Wencong
Zhongshan City, Guangdong Province, CN
TIAN, Weijiu
Zhongshan City, Guangdong Province, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.