FAHRZEUG

Brevet européen · EP3974255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974255
Numéro de demande
EP21199183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
30 mars 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60R 3/00 (2006.01)
E06C 5/00 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000022732 25.09.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Gema S.r.l.

Via Del Dirigible 4/6/8 Sant'Angelo a Lecore, 50013 Campi Bisenzio (FI), IT

Inventeur

CAMELLINI, Giancarlo

Firenze Campi Bisenzio, IT

LULLI, Alessandro

Firenze Campi Bisenzio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.