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Brevet européen · EP3974615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974615
Numéro de demande
EP20808910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E21B 10/42 (2006.01)
E21B 10/44 (2006.01)
E21B 10/46 (2006.01)
E02D 5/56 (2006.01)
E02D 7/22 (2006.01)
E21B 10/58 (2006.01)
Priorité
JP 2019095191 21.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/019046 13.05.2020
Publication PCT
WO2020/235407 26.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Metal Tool Inc.

1-1202-1 todameisei, Nakagawa-ku, Nagoya-shi, Aichi 454-0961, JP

Inventeur

ISHIZUKA Takemi

Nagoya-shi, Aichi 454-0961, JP

MONNZAKI Takahiro

Mizuho-shi, Gifu 501-0232, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.