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Brevet européen · EP3974658 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974658
- Numéro de demande
- EP20874884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/34 (2006.01)F04D 29/36 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 201921677855 U 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/119240 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/068827 15.04.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
CHEN, Zhanhua
Suzhou City, Jiangsu 215211, CN
CHEN, Hongwei
Suzhou City, Jiangsu 215211, CN
NI, Guolong
Suzhou City, Jiangsu 215211, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.