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Brevet européen · EP3974658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974658
Numéro de demande
EP20874884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
20 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/34 (2006.01)
F04D 29/36 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
Priorité
CN 201921677855 U 09.10.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/119240 30.09.2020
Publication PCT
WO2021/068827 15.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Zhanhua

Suzhou City, Jiangsu 215211, CN

CHEN, Hongwei

Suzhou City, Jiangsu 215211, CN

NI, Guolong

Suzhou City, Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.