DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3974687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974687
- Numéro de demande
- EP20809739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/3232 (2016.01)F16J 15/3244 (2016.01)F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/324 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019094644 20.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016599 15.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/235270 26.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
WATANABE, Toshiki
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
HAMAMOTO, Kokichi
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
NISHIMURA, Tomoaki
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
TANIDA, Masayuki
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.