ELEKTRONISCHES EXPANSIONSVENTIL

Brevet européen · EP3974689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974689
Numéro de demande
EP20809652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
28 août 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/04 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F25B 41/35 (2021.01)
Priorité
CN 201910419984 20.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/086493 23.04.2020
Publication PCT
WO2020/233338 26.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Zhejiang Dunan Artificial Environment Co., Ltd.

Diankou Industry Zone, Zhuji,, Shaoxing Zhejiang 311835, CN

Inventeur

FENG, Guigang

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

ZHAN, Shaojun

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

HE, Qiubo

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.