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Brevet européen · EP3974706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974706
- Numéro de demande
- EP20895287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 3/00 (2015.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 31/03 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 201922126088 U 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/133353 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/110044 10.06.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
TAN, Xingchen
Suzhou Jiangsu 215211, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.