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Brevet européen · EP3974708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974708
Numéro de demande
EP20909620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 7/24 (2018.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201922466844 U 31.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/140218 28.12.2020
Publication PCT
WO2021/136190 08.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

WU, Shihui

Suzhou, Jiangsu 215211, CN

LIU, Zhanguo

Suzhou, Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.