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Brevet européen · EP3974711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974711
Numéro de demande
EP20198130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21S 41/20 (2018.01)
F21S 41/55 (2018.01)
F21S 45/50 (2018.01)
B60R 13/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

ZKW Group GmbH

Rottenhauser Straße 8, 3250 Wieselburg, AT

Inventeur

Hellinger, Roland

8250 Vorau, AT

Pils, Christoph

3251 Purgstall, AT

Unger, Stefan

3390 Melk, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.