FUSÉE ÉLECTRONIQUE POUR PROJECTILE
Brevet européen · EP3974765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974765
- Numéro de demande
- EP21195436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 19/02 (2006.01)F42C 19/06 (2006.01)F42C 11/00 (2006.01)H05K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009700 25.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
PAVIER, Julien
18023 BOURGES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.