ÜBERPRÜFUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3974768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974768
Numéro de demande
EP20810230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 21/954 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01N 21/15 (2006.01)
Priorité
JP 2019097004 23.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/019857 20.05.2020
Publication PCT
WO2020/235578 26.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Nagano Automation Co., Ltd.

401 Shimomaruko, Ueda-shi, Nagano 386-0406, JP

Inventeur

HASEGAWA, Daichi

Ueda-shi, Nagano 386-0406, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.