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Brevet européen · EP3974846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974846
Numéro de demande
EP21198799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
30 mars 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 33/07 (2006.01)
G01R 33/09 (2006.01)
Priorité
EP 20198382 25.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

BARBUT, Lucian

2022 Bevaix

MONCHAL, Francis

06130 Grasse, FR

HOUIS, Simon

2022 Bevaix

TOMBEZ, Lionel

2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.