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Brevet européen · EP3974848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974848
Numéro de demande
EP20198185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/12 (2020.01)
G01R 31/14 (2006.01)
H02H 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

Currà, Antonio

20081 Abbiategrasso, IT

Butti, Agostino

20151 Milano, IT

Cozzi, Vittorio

20004 Arluno, IT

Varga, Matija

8006 Zurich

Ghezzi, Luca

21013 Gallarate, IT

Maret, Yannick

5405 Dättwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.