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Brevet européen · EP3974873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974873
Numéro de demande
EP21208290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
30 mars 2022
Délivré
5 mars 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/20 (2006.01)
G01N 33/24 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
Priorité
US 201662356213 P 29.06.2016
US 201715493864 21.04.2017
Divisionnaire de
EP17175948
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

PGS Geophysical AS

P O Box 251 Lilleaker, 0216 Oslo, NO

Inventeur

Oyvind, Hillesund

Houston, Texas 77079, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.