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Brevet européen · EP3974876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3974876
Numéro de demande
EP21807916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
30 mars 2022
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 1/115 (2015.01)
B32B 7/023 (2019.01)
G02B 1/14 (2015.01)
G02B 1/18 (2015.01)
Priorité
JP 2020089189 21.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/018554 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/235379 25.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Tomoaki

Shimotsuke-shi, Tochigi 323-0194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.