LINSENMODUL
Brevet européen · EP3974878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974878
- Numéro de demande
- EP21189225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 3/14 (2006.01)F16F 1/32 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125369 29.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Pfrengle, Thomas
79258 Hartheim, DE
Burger, Jakob
77955 Ettenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.