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Brevet européen · EP3974949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3974949
- Numéro de demande
- EP19929455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06V 20/20 (2022.01)G06V 20/40 (2022.01)G06V 20/64 (2022.01)G06V 40/20 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020230 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/235035 26.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
NAKADE Mayumi
Otokuni-gun, Kyoto 6188525, JP
HASHIMOTO Yasunobu
Otokuni-gun, Kyoto 6188525, JP
OKU Masuo
Otokuni-gun, Kyoto 6188525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.