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Brevet européen · EP3975220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975220
- Numéro de demande
- EP20831868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 30 mars 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 36/00 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)G09F 13/00 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019119896 27.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019522 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/261802 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMIZU, Masato
Yao-shi, Osaka 581-0071, JP
YAMASHITA, Hideki
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-0049, JP
ISODA, Takeshi
Yao-shi, Osaka 581-0071, JP
YAMAMOTO, Shigeki
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-0049, JP
MANTOKU, Yoshihisa
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-0049, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.