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Brevet européen · EP3975288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975288
Numéro de demande
EP20814690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
30 mars 2022
Délivré
3 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/06 (2006.01)
H01M 4/14 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/56 (2006.01)
H01M 4/57 (2006.01)
H01M 10/08 (2006.01)
H01M 4/68 (2006.01)
H01M 10/12 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019103302 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020487 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/241547 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho Nishinosho, Kisshoin Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

OBAYASHI, Chihiro

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

HAMANO, Yasuyuki

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

KAGOHASHI, Hiroki

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.