SÜSSWARENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3975735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975735
- Numéro de demande
- EP20731004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/36 (2006.01)A23G 3/42 (2006.01)A23G 3/44 (2006.01)A23G 3/46 (2006.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 3/54 (2006.01)A23L 7/122 (2016.01)A23L 33/20 (2016.01)A23P 10/20 (2016.01)A23G 1/40 (2006.01)A23G 1/46 (2006.01)A23G 1/48 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907749 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064855 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239917 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
DUSSOL, Jean-Maurice
Deerfield, Illinois 60015, US
CLOS, Michael
Deerfield, Illinois 60015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.