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Brevet européen · EP3975758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975758
- Numéro de demande
- EP20727625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24B 15/14 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- EP 19176618 24.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064178 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239597 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 18 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.