ZIGARILLO

Brevet européen · EP3975763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975763
Numéro de demande
EP20730695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201907802 31.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051291 28.05.2020
Publication PCT
WO2020/240185 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

British American Tobacco (Investments) Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SANTOS, Sani Monteiro

London WC2R 3LA, GB

KANG, In Hong

London WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.