SIMULATEUR MÉCANIQUE DE MARCHE ET DE COURSE
Brevet européen · EP3975789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975789
- Numéro de demande
- EP20740370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A43D 999/00 (2006.01)G01N 3/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1905853 03.06.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050938 02.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/245536 10.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 GENEVE
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
VIGIER, Cédric
69250 Montanay, FR
CHAUVIN, Jean-Francois
38410 Saint Martin d'Uriage, FR
POLOME, Elliot
20169 BONIFACIO, FR
THEVENIAU, Nicolas
69530 BRIGNAIS, FR
LOUIS, Valantin
69100 VILLEURBANNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.