EIN STAUBSAUGERKOPF FÜR EINEN STAUBSAUGER

Brevet européen · EP3975813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975813
Numéro de demande
EP20721706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/04 (2006.01)
A47L 11/18 (2006.01)
A47L 11/20 (2006.01)
Priorité
GB 201907851 03.06.2019
GB 202002358 20.02.2020
Demande PCT
PCT/GB2020/050968 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/245561 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

THORNTON, Frederick

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB

GONCALVES, Ashley

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.