VERRIEGELBARES CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3975908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975908
- Numéro de demande
- EP20730226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 90/57 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201962855039 P 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065049 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240006 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 18 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
BLEUNVEN, Blaise
75006 Paris, FR
MOULIN, Cyril
74370 Argonay, FR
CAHEN, Sophie
75011 Paris, FR
LOY RODAS, Nicolas
92800 Puteaux, FR
BONNIN, Michel
69006 Lyon, FR
AIT SI SELMI, Tarik
69006 Lyon, FR
DECROUEZ, Marion
92310 Sèvres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.