BELEUCHTUNGSINSTRUMENT FÜR DIAGNOSE, OPERATION ODER THERAPIE
Brevet européen · EP3975915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975915
- Numéro de demande
- EP20734464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19177390 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064495 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239719 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 6 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
ÖZER, Alpdeniz
64625 Bensheim, DE
SIFT, Michael
64625 Bensheim, DE
OEHME, Bernd
64625 Bensheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.