BELEUCHTUNGSINSTRUMENT FÜR DIAGNOSE, OPERATION ODER THERAPIE

Brevet européen · EP3975915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3975915
Numéro de demande
EP20734464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 19177390 29.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064495 26.05.2020
Publication PCT
WO2020/239719 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  4. 6 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  5. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

ÖZER, Alpdeniz

64625 Bensheim, DE

SIFT, Michael

64625 Bensheim, DE

OEHME, Bernd

64625 Bensheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.