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Brevet européen · EP3975964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3975964
- Numéro de demande
- EP20751845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 13/513 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)
- Priorité
- US 201962856407 P 03.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/070110 03.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/247972 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
CARLIN, Edward, Paul
Cincinnati, Ohio 45202, US
PATEL, Sonam, Jayanti
Cincinnati, Ohio 45202, US
HARDIE, Stephen, Lebouf
Cincinnati, Ohio 45202, US
GLASSMEYER, Ronda, Lynn
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.