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Brevet européen · EP3976214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976214
Numéro de demande
EP20728036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63B 60/46 (2015.01)
A63B 53/04 (2015.01)
A63B 60/54 (2015.01)
Priorité
EP 19176763 27.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064583 26.05.2020
Publication PCT
WO2020/239769 03.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 19 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.05.2025

  5. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.