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Brevet européen · EP3976215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976215
Numéro de demande
EP20743243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63F 9/24 (2006.01)
Priorité
US 201962853079 P 27.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055005 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/240424 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 10 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.01.2025

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Shay

4537104 Hod Hasharon, IL

LIMOR, Shachar

42912 Givat Shapira, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.