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Brevet européen · EP3976270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976270
Numéro de demande
EP20746363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05B 9/00 (2006.01)
B67D 7/00 (2010.01)
Priorité
US 201962855043 P 31.05.2019
US 201962874106 P 15.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/035135 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/243438 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

KINNE, Robert W.

Columbia Heights, Minnesota 55421, US

OLSON, Diane L.

Elk River, Minnesota 55330, US

MUETZEL, Pamela J.

Maple Lake, Minnesota 55358, US

NORMAN, Kirsten N.

Oak Grove, Minnesota 55303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.