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Brevet européen · EP3976275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976275
- Numéro de demande
- EP20834725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47K 5/14 (2006.01)B05B 11/10 (2023.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- US 201962869978 P 02.07.2019US 202016917198 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/040451 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/003240 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Arminak, Armin
Pasadena, CA 91107, US
Inventeur
Arminak, Armin
Pasadena, CA 91107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.