ROHRHERSTELLUNG
Brevet européen · EP3976336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976336
- Numéro de demande
- EP20731537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29B 13/02 (2006.01)B29C 48/09 (2019.01)B29C 48/32 (2019.01)B29C 48/90 (2019.01)B29C 48/92 (2019.01)B29C 71/02 (2006.01)C08J 7/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08L 71/12 (2006.01)B29C 48/14 (2019.01)B29C 48/885 (2019.01)C08G 65/40 (2006.01)B29K 71/00 (2006.01)B29K 81/00 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19177737 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051255 22.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240161 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SIMPSON, Gayle
Lancashire FY5 4QD, GB
MULLINEAUX, Nicholas
Lancashire FY5 4QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.