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Brevet européen · EP3976386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976386
Numéro de demande
EP20814031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04N 1/60 (2006.01)
Priorité
US 201916422864 24.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/034347 22.05.2020
Publication PCT
WO2020/242992 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Fiery, LLC

6453 Kaiser Dr., Fremont, CA 94555, US

Inventeur

WILLIAMS, Leon Calvin

Fremont, California 94555, US

OLSON, Theodore A.

Fremont, California 94555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.