ZUGKUPPLUNG
Brevet européen · EP3976436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976436
- Numéro de demande
- EP20724471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B61G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019114237 28.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062493 06.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239374 03.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
DEREYMAEKER, Yves
31177 Adlum-Harsum, DE
SHI, Minzhe
38108 Braunschweig, DE
DEAC, Ioan
31139 Hildesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.