HELICE A PAS VARIABLE AUTOMATIQUE

Brevet européen · EP3976463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976463
Numéro de demande
EP20737261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
14 févr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1905753 29.05.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050845 20.05.2020
Publication PCT
WO2020/240119 03.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Université Savoie Mont Blanc

27 rue Marcoz B.P. 1104, 73011 Chambéry Cedex, FR

Inventeur

DEPRES, Christophe

73011 CHAMBERY CEDEX, FR

BALLAND, Pascale

73011 CHAMBERY CEDEX, FR

BERNARD, Laurent

73011 CHAMBERY CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.