KAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER MIT EINEM SCHARNIER

Brevet européen · EP3976486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976486
Numéro de demande
EP20734808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 41/48 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
IT 201900007746 31.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055101 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/240486 03.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 20 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

  5. 30 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  6. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

SACMI COOPERATIVA MECCANICI IMOLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 17/A, 40026 Imola, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FABBRI, Giulio

48033 Barbiano (Ravenna), IT

FALZONI, Alessandro

40026 Imola (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.