REGALLAGERSYSTEM UND REGALRAHMENTEIL FÜR EIN REGALLAGERSYSTEM
Brevet européen · EP3976503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976503
- Numéro de demande
- EP20739234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)A47B 47/02 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 5008719 U 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060211 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/237271 03.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 12 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 30 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 30 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Logistics GmbH, Ludwig Szinicz Straße 3, 4614 Marchtrenk, Autriche
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 4 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TGW Mechanics GmbH, Collmannstrasse 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
1 entrée antérieure
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.