RÖNTGENDICHTES GLASMATERIAL
Brevet européen · EP3976542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976542
- Numéro de demande
- EP20813381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C03C 3/095 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)A61K 51/12 (2006.01)C03C 4/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201962855285 P 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050754 01.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/237399 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
LEGERE, Sharon
Bedford, Nova Scotia B4B 0T2, CA
BOYD, Daniel
Run Upper Tantallon, Nova Scotia B3Z 0B2, CA
O'CONNELL, Kathleen
B1N 3J2 South Bar, CA
GREGOIRE, Marc
K1S 0M4 Ottawa, CA
HEADLEY, Jr., F. Anthony
30642 Greensboro, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.