HYDROFORMYLIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3976572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976572
- Numéro de demande
- EP20732269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/50 (2006.01)C07C 47/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907659 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051301 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240194 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 16 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Johnson Matthey Davy Technologies Limited, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Davy Technologies Limited, 5th Floor, 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
LOPEZ, Maria del Amo
London W2 6LG, GB
WELCH, David Keith
London W2 6LG, GB
JOLLY, Robert Arthur
London W2 6LG, GB
ARCHIBALD, Fraser Robert
London W2 6LG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.