MIKROBIOZIDE DERIVATE
Brevet européen · EP3976601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976601
- Numéro de demande
- EP20728756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)A01N 43/60 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 239/47 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19177414 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064732 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239853 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.