MIKROBIOZIDE DERIVATE

Brevet européen · EP3976622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976622
Numéro de demande
EP20728758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07D 491/056 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
Priorité
EP 19177407 29.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064734 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/239854 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Syngenta Crop Protection AG

Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

Inventeur

BLUM, Mathias

4332 Stein

MONACO, Mattia, Riccardo

4332 Stein

RENDINE, Stefano

4332 Stein

EDMUNDS, Andrew

4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.