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Brevet européen · EP3976746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976746
Numéro de demande
EP20819146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09K 13/02 (2006.01)
H10P 50/66 (2026.01)
Priorité
US 201962856213 P 03.06.2019
Demande PCT
PCT/US2020/034617 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/247216 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

FUJIFILM Electronic Materials U.S.A, Inc.

80 Circuit Drive, North Kingstown, Rhode Island 02852, US

Inventeur

GUSKE, Joshua

Mesa, Arizona 85215, US

MIZUTANI, Atsushi

Shizuoka 426-0079, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.