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Brevet européen · EP3976849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976849
Numéro de demande
EP20726861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/34 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 16/36 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C22C 29/06 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 19176705 27.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064492 26.05.2020
Publication PCT
WO2020/239718 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

ENGQVIST, Jan

75218 Uppsala, SE

MORJAN BRENNING, Raluca

75656 Uppsala, SE

VON FIEANDT, Linus

753 29 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.