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Brevet européen · EP3976948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976948
Numéro de demande
EP20729928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F02C 7/04 (2006.01)
F02C 7/143 (2006.01)
F02K 9/78 (2006.01)
Priorité
GB 201907721 30.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064820 28.05.2020
Publication PCT
WO2020/239899 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 7 août 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Reaction Engines Limited, Building F5 Culham Science Centre, Abington, Oxfordshire OX14 3DB, Royaume-Uni → Reaction Engines Limited, Building F5, Culham Campus, Abingdon, Oxfordshire OX14 3DB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Reaction Engines Limited

Building F5 Culham Campus Abingdon, Oxfordshire OX14 3DB, GB

Inventeur

PAYNE, Russell, Geoffrey

Abingdon Oxfordshire OX14 3DB, GB

EVANS, Kathryn, Rebecca

Abingdon Oxfordshire OX14 3DB, GB

JOHNSON, Martin, Christopher

Abingdon Oxfordshire OX14 3DB, GB

BOND, Robert, Alexander

Abingdon Oxfordshire OX14 3DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.