ENSEMBLE PROPULSIF D'AÉRONEF

Brevet européen · EP3976953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976953
Numéro de demande
EP20727344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F02K 1/72 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
B64D 33/04 (2006.01)
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
FR 1905675 28.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064763 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/239870 03.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Safran Nacelles

Route du Pont 8, 76700 Gonfreville l'Orcher, FR

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

BOILEAU, Patrick

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

CARUEL, Pierre

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

FERRIER, Gina

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

GARNAUD, Quentin

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

GLEMAREC, Guillaume

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.