INTEGRIERTER MOTOR-KOMPRESSOR MIT EINEM EIGENSTÄNDIGEN MOTOR UND BÜNDEL
Brevet européen · EP3976970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3976970
- Numéro de demande
- EP20731388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 25/02 (2006.01)F04D 29/054 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1905787 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025249 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239265 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
VIDALENC, Yoann
71200 LE CREUSOT, FR
DEFOY, Benjamin
71200 LE CREUSOT, FR
ALBAN, Thomas
71200 LE CREUSOT, FR
GAUDEZ, Pascal
71200 LE CREUSOT, FR
DENTAN, Julien
71200 LE CREUSOT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.