HYDRAULISCH DÄMPFENDES AGGREGATLAGER

Brevet européen · EP3976991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3976991
Numéro de demande
EP20730399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 102019114363 28.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/064352 24.05.2020
Publication PCT
WO2020/239652 03.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

BOGE Elastmetall GmbH

Dr.-Jürgen-Ulderup-Platz 1, 49401 Damme, DE

Inventeur

SCHÄFER, Christof

53489 Sinzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.