LEUCHTE MIT INTEGRIERTEM EINGANGS-/AUSGANGSMODUL

Brevet européen · EP3977009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977009
Numéro de demande
EP20813079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
G08B 13/196 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
G06V 20/52 (2022.01)
H05B 47/12 (2020.01)
H05B 47/125 (2020.01)
H05B 47/13 (2020.01)
Priorité
US 201962852864 P 24.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/034556 26.05.2020
Publication PCT
WO2020/243094 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Hubbell Incorporated

40 Waterview Drive P.O. Box 1000, Shelton, CT 06484, US

Inventeur

BAILEY, Christopher, Lane

Greenville, SC 29607, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.