WÄRMETAUSCHER MIT SPIRALFÖRMIGEN LEITBLECHEN
Brevet européen · EP3977033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977033
- Numéro de demande
- EP20814820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/013 (2006.01)
- Priorité
- US 201916428582 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/034659 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/243146 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
MACEDO, Eric Drew
Houston, TX 77086, US
JIBB, Richard John
Houston, TX 77086, US
ELSAYED, Sherif
Houston, TX 77086, US
O'SULLIVAN, Melanie
Houston, TX 77086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.