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Brevet européen · EP3977041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977041
Numéro de demande
EP20728148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F41J 5/10 (2006.01)
F41J 5/14 (2006.01)
F41J 5/24 (2006.01)
F41J 3/02 (2006.01)
F41J 3/00 (2006.01)
F41J 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201907552 29.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051170 13.05.2020
Publication PCT
WO2020/240154 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Flight Path IP Limited

56 Upper Street, London, England N1 0NY, GB

Inventeur

DALE, Jason

Guildford Surrey GU5 9BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.